Subventions et contributions - Arts et médias

Table des matières

Introduction
Financement général des arts
Film et télévision
Musique
Édition
Festivals
Prochaines étapes

Introduction

Si vous souhaitez lancer une entreprise dans le domaine des arts et des médias ou êtes propriétaire d’une telle entreprise, le présent guide pourrait vous aider à découvrir les options de financement offertes par les gouvernements fédéral et provincial aux entrepreneurs ontariens.

Voici quelques secteurs d’activités des entreprises du domaine des arts et des médias :

  • Illustration, peinture et photographie
  • Productions radiophonique et télévisuelle
  • Production de médias en ligne
  • Danse
  • Théâtre et film
  • Jeux vidéo

De plus, vous pouvez communiquer avec le bureau municipal de votre région pour vous informer sur le soutien et les sources de financement offerts dans votre secteur. Vous trouverez les coordonnées de ce bureau sur le site Web de l’association des municipalités de l’Ontario.

En ligne :
Association des municipalités de l’Ontario (en anglais seulement)

Financement général des arts

Les organismes suivants offrent soutien et financement à l’industrie artistique en général.

Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario

Vous pourriez être admissible à une aide financière ou à des crédits d’impôt, ou avoir accès à des ressources artistiques si votre entreprise fait partie de l’une des catégories suivantes : éditions de livres, publication de magazines, film et télévision, médias numériques interactifs ou musique.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario - Financement

Conseil des arts du Canada

Si vous êtes un artiste professionnel, vous pourriez recevoir des subventions, des dotations ou des prix en vue de payer une partie des divers coûts liés à vos projets, notamment les coûts de production, les frais de déplacement et frais de résidence. Les collectifs d’artistes et les autres organismes artistiques canadiens sont aussi admissibles aux subventions du Conseil national des arts du Canada.

Coordonnées du Conseil des arts du Canada :
1-800-263-5588
Conseil des arts du Canada – Programmes de subventions

Conseil des arts de l’Ontario

À titre d’artiste ontarien, vous pourriez être admissible à une aide financière pour faire face à vos dépenses d’exploitation. Les groupes artistiques peuvent aussi être admissibles.

Coordonnées du Conseil des arts de l’Ontario :
1-800-387-0058
Conseil des arts de l'Ontario - Programmes de subvention et prix

Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l’Ontario

Si vous dirigez un groupe artistique ou culturel, ou êtes un membre d’une industrie de la création, vous pourriez être admissible à du financement ou des subventions de fonctionnement du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport. La liste des programmes offerts est affichée sur le site Web du ministère.

Coordonnées du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l’Ontario :
1-866-700-0040
Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l'Ontario

Film et télévision

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux entreprises des industries cinématographique et télévisuelle canadiennes. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Téléfilm Canada – Fonds du long métrage du Canada

Si votre entreprise de production de films est une société qui appartient à des intérêts canadiens et est sous leur contrôle, vous pourriez être admissible à de l'aide financière.

Du financement est offert dans le cadre de divers programmes, notamment les suivants :

  • Programme d'aide au développement
  • Programme d'aide à la production
  • Programme de mise en marché
  • Programme pour le long métrage documentaire
  • Programme d'aide à la mise en marché internationale et de participation aux festivals internationaux

Diverses conditions relatives au contenu canadien s'appliquent. Veuillez consulter le site Web pour obtenir des détails sur le financement. Vous pouvez soumettre votre demande en ligne n'importe quand durant l'exercice financier de Téléfilm Canada.

Coordonnées de Téléfilm Canada :
1-800-463-4607
Fonds du long métrage du Canada

Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique

Vous pourriez avoir droit à un crédit d'impôt de 16 % sur les salaires versés aux résidents canadiens qui participent à la réalisation de votre film ou de votre vidéo. Avant de remplir un formulaire, vous pouvez vérifier l’admissibilité de votre entreprise auprès de votre unité régionale de services pour l'industrie cinématographique.

  • Aucun plafond n'est fixé pour le crédit d'impôt.
  • Le crédit est offert aux entreprises tant canadiennes qu'étrangères qui ont un établissement stable au Canada.
  • Les frais de demande sont de 5 000 $.

D'autres conditions s'appliquent.

Coordonnées du Patrimoine canadien (Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens) :
1-888-433-2200
Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique

Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne

Si votre compagnie est une entreprise canadienne appartenant à des intérêts canadiens, est établie en Ontario et que vous déclarez les revenus de votre société en Ontario, vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt selon vos dépenses de main-d’œuvre liées à la production de films et d’émissions de télévision en Ontario. Le producteur doit aussi avoir été résident de l’Ontario, à des fins d’imposition, pendant les deux années précédant le début de la production.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne

Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production

Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt fondé sur les coûts de production de votre film ou vidéo. Votre entreprise de production enregistrée doit posséder un établissement permanent en Ontario.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production

Musique

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux musiciens, aux compositeurs, aux imprésarios et aux producteurs. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Fonds de la musique du Canada

Vous pourriez recevoir des fonds pour la création de musique canadienne et sa promotion sur les marchés internationaux. Le fonds comprend cinq volets, notamment les fondations MUSICACTION et FACTOR ci-après. En général, le financement est accordé à des organismes et à des artistes canadiens.

Coordonnées duPatrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds de la musique du Canada

MUSICACTION

Si vous êtes le propriétaire d'une entreprise d'enregistrement sonore, un auteur-compositeur, un compositeur ou un artiste de langue française, vous pourriez obtenir du financement pour couvrir des dépenses liées aux activités suivantes :

  • enregistrement et production;
  • développement artistique;
  • commercialisation et promotion;
  • développement des entreprises à l'échelle nationale et internationale.

Le montant du financement varie, selon l'activité qui bénéficiera du financement.

Coordonnées de MUSICACTION :
1-800-861-5561
MUSICACTION

FACTOR

Vous avez une maison de disques ou vous êtes auteur-compositeur ou musicien et vous enregistrez de la musique en anglais? Vous pourriez obtenir jusqu'à 50 % des coûts pour les activités suivantes :

  • enregistrement audio;
  • développement d'entreprise;
  • marketing et promotion;
  • voyages d'affaires et tournées;
  • création d'un vidéoclip;
  • ateliers pour les auteurs-compositeurs.

Le financement varie normalement de 750 $ à 50 000 $ selon le programme. La plupart des programmes offrent des prêts, mais des subventions sont aussi disponibles dans le cadre de certains programmes. Pour obtenir plus d'information, consultez le site Web.

Coordonnées de FACTOR :
1-877-696-2215
FACTOR (en anglais seulement)

Édition

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux éditeurs canadiens.Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Fonds du livre du Canada

Votre maison d’édition appartenant à des intérêts canadiens et contrôlée par des Canadiens pourrait être admissible à une aide financière pour la production, le marketing et la distribution de livres canadiens. Le programme offre aussi un appui aux organismes et associations littéraires.

Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds du livre du Canada

Fonds du Canada pour les périodiques

Si vous publiez des magazines imprimés ou des journaux non quotidiens canadiens, vous pourriez obtenir du financement pour l’expansion des marchés et la promotion de périodiques canadiens.

Le Fonds se compose de trois volets : Aide aux éditeurs, Innovation commerciale et Initiatives collectives. Votre organisme doit appartenir en majorité à des intérêts canadiens et contrôlé en majorité par des Canadiens. Dans certains cas, votre entreprise doit être constituée en société. Consultez les guides de présentation de demandes pour obtenir de plus amples renseignements sur les conditions d’admissibilité.

Coordonnées du Patrimoine canadien (Fonds du Canada pour les périodiques) :
1-866-811-0055
Fonds du Canada pour les périodiques  

Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition

Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt remboursable de 30 %, jusqu’à un montant maximal de 30 000 $ par œuvre littéraire, pour la publication ou la promotion d’œuvres d’auteurs canadiens. Votre organisme doit être une entreprise appartenant à des intérêts canadiens qui exerce ses activités en Ontario et vous devez déclarer les revenus de votre société en Ontario.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition

Festivals

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent auxfestivals artistiques du Canada. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Téléfilm - Programme de promotion

Si votre entreprise de production de films ayant son siège social au Canada est une société qui appartient à des intérêts canadiens, contrôlée par eux est active dans les secteurs du film, de la télévision et des médias numériques au Canada, vous pourriez être admissible à de l'aide financière pour appuyer deux catégories de projets promotionnels :

  • Les événements sont des festivals de films, des galas nationaux de remise de prix ou d'autres plates-formes comparables visant le grand public, tous établies depuis au moins 3 ans et qui sont consacrés à la mise en valeur d’œuvres canadiennes dans les secteurs du film, de la télévision ou des médias numériques.
  • Les initiatives sont des activités de promotion visant à faire connaître le contenu ou les talents canadiens dans les secteurs du film, de la télévision ou des médias numériques, ainsi que des activités de perfectionnement professionnel et de développement de l'industrie. Elles peuvent s'adresser au grand public ou aux professionnels canadiens de l'industrie.

Diverses conditions relatives au contenu canadien ainsi que d’autres exigences s'appliquent. Vous devez soumettre votre demande en ligne.Veuillez consulter le site Web pour de plus amples renseignements et pour trouver les personnes-ressources du programme de votre région.

Coordonnées des votre bureau regional du Programme de promotion:
Téléfilm - Programme de promotion

Fonds du Canada pour la présentation des arts

Si votre entreprise organise des activités ou des festivals visant la promotion de l’art canadien, vous pourriez être admissible à une aide financière et administrative. Le programme est offert aux entreprises sans but lucratif canadiennes.

Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds du Canada pour la présentation des arts

De plus, vous pouvez communiquer avec votre association ou diffuseur local pour obtenir des renseignements au sujet des options de financement privé.

Prochaines étapes

Pour plus de renseignements sur le lancement de votre propre entreprise, vous pourrez lire les guides suivants :

Autres ressources :

Vous trouverez aussi des livres, des magazines et d’autres documents imprimés auprès d’organismes de services commerciaux au sein de votre collectivité. Pour trouver un partenaire communautaire d’Entreprises Canada Ontario (ECO), communiquez avec nous au 1-888-576-4444.