Subventions et contributions - Arts et médias

Table des matières

Introduction
Financement général des arts
Film et télévision
Musique
Édition
Festivals
Autres ressources

Introduction

Si vous souhaitez lancer une entreprise dans le domaine des arts et des médias ou êtes propriétaire d’une telle entreprise, le présent guide pourrait vous aider à découvrir les options de financement offertes par les gouvernements fédéral et provincial aux entrepreneurs ontariens.

Voici quelques secteurs d’activités des entreprises du domaine des arts et des médias :

  • illustration, peinture et photographie;
  • productions radiophonique et télévisuelle;
  • production de médias en ligne;
  • danse;
  • théâtre et film;
  • jeux vidéo.

De plus, vous pouvez communiquer avec le bureau municipal de votre région pour vous informer sur le soutien et les sources de financement offerts dans votre secteur. Vous trouverez sur le site Web de l’Association des municipalités de l’Ontario des liens vers les sites Web de vos propres municipalités.

En ligne :
Association des municipalités de l’Ontario (en anglais seulement)

Financement général des arts

Les organismes suivants offrent soutien et financement à l’industrie artistique en général.

Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario (SODIMO)

Si vous faites partie des entrepreneurs culturels qui contribuent aux secteurs de l'édition de livres et de revues, du cinéma et de la télévision, des médias numériques interactifs et ou de l'enregistrement sonore, il se peut que la SODIMO offre des programmes de financement qui vous permettront de développer votre entreprise. Votre entreprise pourrait être admissible aussi à des crédits d'impôt et à d’autres incitatifs financiers.

Coordonnées de la SODIMO :
1-800-560-0695
Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario - Financement

Conseil des arts du Canada

Si vous êtes un artiste professionnel, vous pourriez recevoir des subventions, des dotations ou des prix en vue de payer une partie des divers coûts liés à vos projets, notamment les coûts de production, les frais de déplacement et frais de résidence. Il se peut que les collectifs d’artistes et les autres organismes artistiques canadiens y soient aussi admissibles.

Coordonnées du Conseil des arts du Canada :
1-800-263-5588
Conseil des arts du Canada – Programmes de subventions

Conseil des arts de l’Ontario

À titre d’artiste ontarien, vous pourriez être admissible à une aide financière pour faire face à vos dépenses d’exploitation. Les groupes artistiques peuvent aussi être admissibles.

Coordonnées du Conseil des arts de l’Ontario :
1-800-387-0058
Conseil des arts de l'Ontario - Programmes de subvention et prix

Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport

Si vous dirigez un groupe artistique ou culturel, ou êtes un membre d’une industrie de la création, vous pourriez être admissible à du financement du gouvernement ou à des subventions. La liste des programmes offerts est affichée sur le site Web du ministère.

Coordonnées du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport :
1-855-216-3090
Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport - Programmes de subventions

Film et télévision

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux entreprises des industries cinématographique et télévisuelle canadiennes. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Téléfilm Canada – Fonds du long métrage du Canada

Si votre entreprise de production de films est une société qui appartient à des intérêts canadiens et est sous leur contrôle, vous pourriez être admissible à de l'aide financière.

Du financement est offert dans le cadre de divers programmes, notamment les suivants :

  • Programme d'aide à la production
  • Programme de production à micro-budget
  • Programme de mise en marché
  • Programme d’aide à l’exportation

Diverses conditions relatives au contenu canadien s'appliquent. Veuillez consulter le site Web pour obtenir des détails sur le financement.

Coordonnées de Téléfilm Canada :
1-800-463-4607
Téléfilm Canada - Programmes du financement

Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique (CISP)

Vous pourriez avoir droit à un crédit d'impôt de 16 % sur les salaires versés aux résidents canadiens qui participent à la réalisation d'un film ou d'une vidéo admissibles.

Avant de remplir un formulaire, vous pouvez vérifier l’admissibilité de votre entreprise auprès de votre unité régionale de services pour l'industrie cinématographique. Veuillez noter que :

  • pour le crédit d'impôt, aucun plafond n'est fixé;
  • le crédit est offert aux entreprises tant canadiennes qu'étrangères qui ont un établissement stable au Canada;
  • les frais de demande sont de 5 000 $.

D'autres conditions s'appliquent.

Coordonnées de Patrimoine canadien (Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens) :
1-888-433-2200
Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique (CISP)

Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC)

Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt de 25 % sur les coûts de main-d’œuvre admissibles d’une production cinématographique ou magnétoscopique admissible.  

Vous pouvez vérifier votre admissibilité auprès de l’Unité des services pour l’industrie cinématographique de votre région avant de remplir une demande.

  • Le crédit d’impôt ne peut excéder 15 % du coût total de la production, net de toute autre forme d’aide.
  • Le crédit n’est offert qu’aux sociétés canadiennes imposables (selon la définition donnée dans le Règlement de l’impôt sur le revenu).
  • Des frais représentant 0,30 % des coûts de production admissibles sont exigés pour la demande (minimum 200 $).

D'autres conditions s'appliquent.

Coordonnées de Patrimoine canadien (Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens) :
1-888-433-2200
Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC)

Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne

Si votre compagnie est une entreprise canadienne appartenant à des intérêts canadiens, est établie en Ontario et que vous déclarez les revenus de votre société en Ontario, vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt selon vos dépenses de main-d’œuvre liées à la production de films et d’émissions de télévision en Ontario. Le producteur doit aussi avoir été résident de l’Ontario, à des fins d’imposition, pendant les deux années précédant le début de la production.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne

Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production

Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt fondé sur les coûts de production de votre film ou vidéo. Votre entreprise de production enregistrée doit posséder un établissement permanent en Ontario.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production

Musique

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux musiciens, aux compositeurs, aux imprésarios et aux producteurs. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Fonds de la musique du Canada

Vous pourriez recevoir des fonds pour la création de musique canadienne, sa promotion et sa préservation sur les marchés internationaux. Le fonds comprend quatre volets, dont deux administrés par les fondations MUSICACTION et FACTOR ci-après. En général, le financement est accordé à des organismes et à des artistes canadiens.

Coordonnées duPatrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds de la musique du Canada

MUSICACTION

Si vous êtes le propriétaire d'une entreprise d'enregistrement sonore, un auteur-compositeur, un compositeur ou un musicien de langue française, vous pourriez obtenir du financement pour couvrir des dépenses liées aux activités suivantes :

  • enregistrement et production;
  • développement artistique;
  • commercialisation et promotion;
  • développement des entreprises à l'échelle nationale et internationale.

Le montant du financement varie, selon l'activité qui bénéficiera du financement.

Coordonnées de MUSICACTION :
1-800-861-5561
MUSICACTION

FACTOR

Vous avez une maison de disques ou vous êtes auteur-compositeur ou musicien et vous enregistrez de la musique en anglais? Vous pourriez obtenir du financement pour payer les activités suivantes :

  • enregistrement audio;
  • développement d'entreprise;
  • marketing et promotion;
  • voyages d'affaires et tournées;
  • création d'un vidéoclip;
  • ateliers pour les auteurs-compositeurs.

Le financement varie selon le programme. La plupart des programmes offrent des prêts, mais des subventions sont aussi disponibles dans le cadre de certains programmes. Pour obtenir plus d'information, consultez le site Web.

Coordonnées de FACTOR :
1-877-696-2215
FACTOR (en anglais seulement)

Édition

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux éditeurs canadiens.Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Fonds du livre du Canada

Votre maison d’édition appartenant à des intérêts canadiens et contrôlée par des Canadiens pourrait être admissible à une aide financière pour la production, le marketing et la distribution de livres canadiens. Le programme offre aussi un appui aux organismes et associations littéraires.

Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds du livre du Canada

Fonds du Canada pour les périodiques

Si vous publiez des magazines imprimés ou des journaux non quotidiens canadiens, vous pourriez obtenir du financement pour l’expansion des marchés et la promotion de périodiques canadiens.

Le Fonds se compose de trois volets : Aide aux éditeurs, Innovation commerciale et Initiatives collectives. Votre organisme doit appartenir en majorité à des intérêts canadiens et contrôlé en majorité par des Canadiens. Dans certains cas, votre entreprise doit être constituée en société. Consultez les guides de présentation de demandes pour obtenir de plus amples renseignements sur les conditions d’admissibilité.

Coordonnées du Patrimoine canadien (Fonds du Canada pour les périodiques) :
1-866-811-0055
Fonds du Canada pour les périodiques  

Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition

Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt remboursable de 30 %, jusqu’à un montant maximal de 30 000 $ par œuvre littéraire, pour la publication ou la promotion d’œuvres d’auteurs canadiens. Votre organisme doit être une entreprise appartenant à des intérêts canadiens qui exerce ses activités en Ontario et vous devez déclarer les revenus de votre société en Ontario. D'autres conditions s'appliquent.

Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition

Festivals

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent auxfestivals artistiques du Canada. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Téléfilm - Programme de mise en marché internationale et participation aux festivals

Si votre entreprise est une société  de propriété et sous contrôle canadien et est spécialisée dans la production, la distribution et la vente de longs et courts métrages canadiens ou de coproductions officielles sélectionnés par l’un des festivals supportés par le programme, vous pourriez être admissible à une aide financière.

Diverses conditions relatives au contenu canadien ainsi que d’autres exigences s’appliquent. Vous devez soumettre votre demande en ligne. Veuillez consulter le site Web pour de plus amples renseignements et pour trouver les personnes-ressources du programme de votre région.

Coordonnées de votre bureau régional du Programme de promotion :
Téléfilm Canada - Programme de mise en marché internationale et participation aux festivals

Fonds du Canada pour la présentation des arts

Si votre entreprise organise des activités ou des festivals visant la promotion de l’art canadien, vous pourriez être admissible à une aide financière et administrative. Le programme comprend deux volets dont la programmation et le développement. Pour être admissible au programme, votre entreprise doit être une société canadienne constituée en personne morale sans but lucratif. D'autres conditions s'appliquent.

Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds du Canada pour la présentation des arts

De plus, vous pouvez communiquer avec votre association ou diffuseur local pour obtenir des renseignements au sujet des options de financement privé.

Autres ressources

Parmi les autres ressources figurent :

Vous trouverez aussi des livres, des magazines et d’autres documents imprimés auprès d’organismes de services commerciaux au sein de votre collectivité. Pour trouver un partenaire communautaire d’Entreprises Canada Ontario (ECO), communiquez avec nous au 1-888-576-4444.